Mentions Légales

Accueil > Vie de la CCBB > Urbanisme

Urbanisme

 

 

Retrouvez les formulaires d'Urbanisme

Cliquez ici

 

 

SCoT de la Brie Boisée
Rapport de Présentation Approbation

 

PARTIE 1 : DIAGNOSTIC TERRITORIAL

I.1.
PREAMBULE, POSITIONNEMENT
1.
PREAMBULE
2.

UN CONTEXTE ORIGINAL PRESERVE AU CŒUR DU CONTINUUM URBAIN FRANCILIEN

Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 1 à 12
I.2.
DEMOGRAPHIE ET HABITAT : TRAIT D'UNION ENTRE L'EST PARISIEN ET LA CAMPAGNE BRIARDE, UN TERRITOIRE RURAL ATTRACTIF SOUMIS A UNE FORTE PRESSION
1.
DEMOGRAPHIE : UN TERRITOIRE ATTRACTIF, TRAIT D'UNION ENTRE L'EST PARISIEN URBANISE ET LA CAMPAGNE BRIARDE
2.
HABITAT : UN TERRITOIRE RURAL SOUMIS A UNE FORTE PRESSION FONCIERE
3.
DEMOGRAPHIE ET HABITAT : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT, CARTE DES ENJEUX, CHOREMES
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 13 à 42
I.3.
ÉQUIPEMENTS ET SERVICES : UN TERRITOIRE A DOMINANTE RURALE RELATIVEMENT BIEN EQUIPE, BIEN QUE DEPENDANT DES POLES EXTERIEURS
1.
UN TERRITOIRE RELATIVEMENT BIEN EQUIPE DANS LES DOMAINES SCOLAIRE ET SPORTIF
2.
DES STRUCTURES SOCIO-CULTURELLES INEGALES
3.
EQUIPEMENTS ET SERVICES : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT, CARTE DES ENJEUX, CHOREMES
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 43 à 54
I.4.
ÉCONOMIE : UN CONTEXTE DE FORTE CROISSANCE ECONOMIQUE
1.
UN CONTEXTE FAVORABLE
2.
UNE POPULATION ACTIVE QUI PROFITE DE LA CROISSANCE ECONOMIQUE
3.
UN TISSU ECONOMIQUE DOMINE PAR LE TERTIAIRE
4.
UNE BAISSE DE L'ACTIVITE AGRICOLE
5.
UN TOURISME PEU DEVELOPPE
6.
ECONOMIE : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT, CARTE DES ENJEUX, CHOREMES
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 55 à 75
I.5.
TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS : UN TERRITOIRE QUI REGARDE VERS L'EXTERIEUR
1.
LES GRANDES INFRASTRUCTURES EN LIEN AVEC L’EXTERIEUR
2.
LE RESEAU SECONDAIRE : LA DESSERTE INTERNE
3.
LES DEPLACEMENTS, RAYONNANTS VERS L’EXTERIEUR
4.
LES MODES DE TRANSPORT : LA VOITURE INDIVIDUELLE DOMINE
5.
TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT, CARTE DES ENJEUX, CHOREMES
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 76 à 94
I.6.
SYNTHESE GENERALE ET FORMULATION DES OBJECTIFS/ SYNTHESE SECTORIELLE
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 95 à 102


PARTIE 2 : ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT

1.
L’ENVIRONNEMENT PHYSIQUE
1.1.
Une topographie plane de plateau
1.2.
Une présence continue de la trame bleue
1.3.
Des formations géologiques sédimentaires à l’origine de ce relief tabulaire
1.4.
Un climat semi-océanique
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 103 à 111
2.
L’ENVIRONNEMENT BIOLOGIQUE
2.1.
La Brie Boisée, un espace naturel forestier préservé
2.2.
La Vallée de la Marsange, ripisylves et zones humides
2.3.
Les vastes espaces agricoles contributeurs aux richesses environnementales et paysagères de la Brie Boisée
2.4.
Des espaces sensibles protégés – Inventaires et protections
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 112 à 124
3.
RESSOURCES NATURELLES, NUISANCES ET RISQUES
3.1.
La ressource en eau
3.2.
Le sous-sol
3.3.
La qualité de l’air
3.4.
La gestion des déchets
3.5.
Les énergies renouvelables : un potentiel important mais une dynamique à construire
3.6.
Les risques naturels, industriels et technologiques
3.7.
La pollution des sols
3.8.
Les nuisances sonores
ENVIRONNEMENT : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT
ENVIRONNEMENT : CARTE DES ENJEUX
ENVIRONNEMENT : CHOREMES
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 125 à 158
4.
ANALYSE PAYSAGERE : UN PAYSAGE FORESTIER AUX PORTES DE MARNE-LA-VALLEE
4.1.
Occupation du sol : Un territoire forestier dynamique, un territoire de franges
4.4.
La Brie Boisée, une unité paysagère
4.5.
Une harmonie paysagère, quatre ambiances aux dynamiques propres
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 159 à 168
5.
LECTURE TRANSVERSALE DU PAYSAGE DE LA BRIE BOISEE
5.1.
Infrastructures et entrées de ville : perception dynamique
5.2.
Intégration des zones d’activités et qualité environnementale
5.3.
Agriculture, Forêt et Paysage
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 169 à 172
6.
PAYSAGE URBAIN, PATRIMOINE BATI
6.1.
Morphologie urbaine des villages et hameaux
6.2.
Le bâti ancien
6.3.
Le bâti récent
6.4.
Un patrimoine bâti et paysager largement protégé
6.5.
Un patrimoine archéologique remarquable
  PAYSAGE : SCHEMA DE FONCTIONNEMENT
PAYSAGE : CARTE DES ENJEUX
PAYSAGE : CHOREMES
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 173 à 189

 

PARTIE 3 : ARTICULATION DU SCHEMA AVEC LES AUTRES DOCUMENTS D’URBANISME ET LES PLANS OU PROGRAMMES

1.
Plans et documents mentionnés au 1 de l’article L. 122-4 du Code de l’Environnement
2.
Autres prescriptions, documents d’urbanisme
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 190 à 198

 

PARTIE 4 : LES CHOIX RETENUS POUR ETABLIR LE PADD ET LE DOCUMENT D'ORIENTATIONS GENERALES

Conformément à l'article R122-2 du Code de l'Urbanisme, le Rapport de Présentation du SCoT explique les choix retenus pour établir le Projet d'aménagement et de Développement Durable et le Document d'Orientations Générales.
1.
Préambule
2.

La méthode d'élaboration du projet de SCoT : des choix réalistes et raisonnés

2.1.
La question foncière : des capacités d'accueil déterminées en cohérence avec le SDRIF de 1994
2.2.
Un développement modéré des communes de la Brie Boisée
2.3.
Le scénario retenu : une croissance nécessaire mais maîtrisée
2.4.
Les besoins induits en équipements
3.
Le projet de développement du SCoT de la Brie Boisée
3.1.
Préserver l'écrin naturel environnemental et paysager qui fait l'unité du territoire
3.2.
Accompagner l'évolution démographique et urbaine en conservant l'identité à dominante naturelle et rurale du territoire
3.3.
Adapter les flux de circulation à l'échelle du territoire
3.4.
Assurer un développement économique mesuré et en adéquation avec les capacités, les ressources et les spécificités de la Brie Boisée
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 199 à 218

 

PARTIE 5 : ANALYSE DES INCIDENCES NOTABLES PREVISIBLES
DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCHEMA SUR L’ENVIRONNEMENT ET PROPOSITION DE MESURES COMPENSATOIRES

1.
Incidences prévisibles du SCoT sur les milieux naturels
2.

Incidences prévisibles du SCoT sur l’agriculture

3.

Incidences prévisibles du SCoT sur le paysage et le patrimoine

4.

Incidences prévisibles du SCoT sur la ressource en eau

5.

Incidences prévisibles du SCoT sur les pollutions et nuisances

6.

Incidences prévisibles du SCoT sur la gestion des déchets

7.

Incidences prévisibles du SCoT sur les énergies

8. Incidences prévisibles du SCoT sur les risques
  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 219 à 248

 

PARTIE 6 : RESUME NON TECHNIQUE

  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 249 à 259

 

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 1 à 22

 

DOCUMENT D'ORIENTATIONS GENERALES

  Télécharger cette partie du dossier au format PDF - pages 1 à 36

 

CARTE DES PROTECTIONS

  Télécharger la carte